Instructions, circulaires et notes aux banques
intermédiaires agrées en vigueur

TOURISME ET VOYAGES

I- IMPORTATION ET EXPORTATION DE MOYENS DE PAIEMENT PAR LES VOYAGEURS

A- DISPOSITIONS GENERALES
CIRCULAIRE N° 1109 DU 09/10/64
CIRCULAIRE N° 1729 DU 30 Avril 2010

B- VOYAGEURS NON RESIDENTS
1- IMPORTATION ET EXPORTATION DE BILLETS DE BANQUE, ARBITRAGE DES DEVISES
CIRCULAIRE N° 1571 DU 19/11/91
CIRCULAIRE N° 1729 DU 30 Avril 2010

C- VOYAGEURS RESIDENTS
1- DOTATIONS EN DEVISES
CIRCULAIRE N° 1726 DU 27/10/209 ( Tourisme, Hadj et Omra )
LETTRE N° 11.3259 DU 27/10/2009
CIRCULAIRE N° 1694 DU 22/08/2003 ( Emigration )

2- MISSIONS ET STAGES A L'ETRANGER
CIRCULAIRE N° 1689 DU 25/07/02

II- VOYAGES D'AFFAIRES

A- AUTRES VOYAGES D'AFFAIRES
CIRCULAIRE N° 1727 DU 12/11/09
LETTRE N° 62/6 DU 26 février 2010

B- SUPPRESSION DE L'ANNOTATION DES PASSEPORTS AU TITRE DES DOTATIONS POUR VOYAGES D'AFFAIRES
LETTRE AU GPBM N° 12/153 DU 1/02/94
NOTE N° 202 DU 30/10/89

III- REGIME DE LA CARTE DE CREDIT INTERNATIONALE
CIRCULAIRE N° 1700 DU 17/02/04

IV- ETABLISSEMENTS SOUS DELEGATAIRES
INSTRUCTION 13 DU 01/12/06
CIRCULAIRE N° 1729 DU 30 Avril 2010