L'instruction 03 du 11 Janvier 1985 sur le régime des exportations a prévu que dans des cas exceptionnels dûment justifiés, l'exportateur peut se faire régler en devises billets de banque.

Pour l'apurement des titres d'exportation, l'exportateur devait produire à l'Office des Changes, la déclaration en douane des billets de banque importés ainsi que le bordereau de change correspondant.

La circulaire 1.500 du 28 Janvier 1988, prévoit par ailleurs que les importations de devises par des marocains ne sont plus soumises à déclaration auprès des services douaniers.

La présente circulaire a pour objet de préciser que les exportateurs sont également dispensés de la déclaration en douane des devises billets de banque qu'ils importent et peuvent, par conséquent, procéder à l'apurement de leurs titres d'exportations par la production à l'Office des Changes du bordereau de cession de ces devises auprès des banques intermédiaires agréés.

LE DIRECTEUR DE L'OFFICE DES CHANGES
Ali AMOR