Objet : Cotation de l'Euro.
La présente circulaire a pour objet d'informer les intermédiaires agréés qu'à compter du 1er Janvier 2002, les devises appartenant à la zone Euro ne seront plus cotées aussi bien pour les opérations de virement que pour le change manuel, les chèques, les travellers chèques et les lettres de crédit. A partir de cette date, Bank Al Maghrib procèdera à la cotation de l'Euro, en remplacement des devises de ladite zone.
Pour les opérations de change manuel, les intermédiaires agréés sont invités à respecter de manière scrupuleuse les modalités pratiques qui leur seront indiquées par Bank Al Maghrib.
La facturation et le règlement des transactions avec l'étranger, le libellé des contrats commerciaux ou financiers ainsi que la tenue des comptes en devises se feront en l'une des devises figurant en annexe ci-jointe.
Pour l'établissement des comptes rendus statistiques prévus par l'Instruction 05 relative à la balance des paiements, il est rappelé aux intermédiaires agréés qu'ils doivent préciser le pays d'origine ou de destination des marchandises pour les opérations commerciales et le pays de résidence du créancier ou du débiteur étranger pour les opérations autres que commerciales.
Sont modifiées en conséquence à compter du 1er Janvier 2002:
la liste des devises jointe à la circulaire n° 1.555 du 8 Août 1990 relative au régime général des règlements entre le Maroc et l'étranger ;
l'annexe n° 9 jointe à l'Instruction 05 relative à l'établissement de la balance des paiements ;
l'annexe 21/C jointe à la circulaire n° 1.674 du 13 Novembre 2000 relative aux modalités d'établissement des relevés des opérations sur billets de banque étrangers.
Les intermédiaires agréés sont invités à assurer une large diffusion des dispositions de la présente circulaire.
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